Forum sur les statuts du Groupe Béna

mardi 8 avril 2008
par  J. Nicolas MAISONNIER

Les membres du groupe Béna présents le 5 avril 2008 ont émis le souhait de constituer le groupe en Association (type loi 1901). Ce forum est ouvert pour récolter les avis des membres afin de rédiger au mieux ces statuts : dénomination, objet, siège et fonctionnement de la future association.

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Commentaires  forum ferme

Logo de Bertrand LALLOUR
mardi 27 mai 2008 à 10h23 - par  Bertrand LALLOUR

Je réagis sur la Version No 2 du 2 mai, rédigée par Jean-Luc avec les annotations de Jean-Nicolas.

Je pense que cette nouvelle mouture est presque un aboutissement, et qu’il leurs appartient à tous deux, ensemble, de finaliser la rédaction définitive pour fin Juillet , en jugeant de l’intérêt éventuel, de l’ensemble des suggestions des uns et des autres. Je crois, étant donné qu’il s’agit de succéder à une Association Béna déjà existante, qu’il faut considérer les Statuts actuels et de les aménager pour leur donner un second souffle.

Quelques suggestions personnelles :

je persiste à penser, qu’il est préférable d’appeler la future nouvelle Association : "Groupe de réflexion Benna", pour la bien distinguer juridiquement du "Groupe Béna" existant (et également du site Métabéna) !

O.K pour la rédaction de l’Objet version Jean-Luc ;

Je vote, comme Jacques M., priotairement pour le siége sociale à St Germain en Laye au domicile de Jean-Nicolas, sachant qu’on peut à tous moments changer d’adresse !

Il va de soi que la suggestion de P.Banuls de nommer X.S., en tant que premier "membre d’honneur" s’impose...

Amitiés à tous. B.Lallour.

Logo de Jacques M
mercredi 14 mai 2008 à 08h14 - par  Jacques M

Je ne suis pas favorable pour fixer le siège de l’association à l’Ecole militaire. Cela lui donnerait une "filiation morale" qu’elle n’a pas. La proposition de Jean-Nicolas me parait meilleure. Mais le fait de ne pas être domiciliés à l’Ecole militaire nous empêcherait-il d’y pouvoir solliciter une salle pour nos réunions ?

Logo de J. Nicolas MAISONNIER
mardi 6 mai 2008 à 10h24 - par  J. Nicolas MAISONNIER

Article 3
Le siège peut aussi être à St Germain en Laye, la sous préfecture est à deux pas de chez moi.
Dans les statuts on peut (c’est légal) indiquer la ville sans mentionner la rue et le numéro de façon à pouvoir, sans modifier les statuts, déménager dans la même ville. Par contre, pour la déclaration en préfecture, il faut donner l’adresse complète.

Article 4
Je n’obligerais pas les membres qui donnent de leur temps à donner aussi une cotisation. C’est pourquoi j’ai proposé que « sont membres actifs et/ou bienfaiteurs ceux qui donnent régulièrement du temps et/ou de l’argent* pour l’association » ; et je ne citerais pas dans cet article l’objet de l’association. Ni ne ferais référence au montant de la cotisation, pour nous laisser la liberté d’en fixer éventuellement plusieurs (ex. : tarif normal, réduit, bienfaiteur).

• Cotisation et plus éventuellement. Les autres membres (qui ne donnent ni temps ni cotisation) sont ou deviennent « sympatisants ».

Article 9
Je ne parlerais pas des autres fonctions pour nous laisser la liberté d’en inventer d’autres et de les confier éventuellement à des personnes n’appartenant pas au bureau.
Je ne parlerais pas des droits civiques qui différent suivant les nationalités.

Article 10 et 11. Je ne suis pas favorable à l’inscription dans les statuts du mode de fonctionnement. Gardons la liberté de pouvoir le faire évoluer en fonction du développement des travaux, des situations géographiques des participants et des outils à venir (télé conférence par exemple).
Par contre il faudra assez vite discuter de la propriété intellectuelle des travaux « inspirés par la TGS ou par les travaux d’un autre membre du Groupe » ou « fait avec » l’association. A priori je serais favorable à une pratique semblable à celle qui préside aux développements des logiciels ou des encyclopédies en accès libre sur Internet (license GNU/GPL).

Logo de Alain BRUYERE
mardi 6 mai 2008 à 10h21 - par  Alain BRUYERE

Bonjour à tous,

Pas eu bcp de temps pour participer activement à l’établissement des statuts vu ma charge de travail actuellement chez belgacom (lancement de la télévision haute définition) et la réalisation de mon CD qui va bientôt se concrétiser.

Je suggère quand même de regarder ce qui a été fait jusqu’à présent (on ne part quand même pas de zéro) et notamment de jeter un oeil sur les différents comptes-rendus de nos réunions depuis 4 ans ; je mets en annexe celui de la réunion constitutive du groupe Béna de décmebre 2003 à Paris où des propositions de groupe de travail avaient été établies ;
en ce qui concerne les objectifs, veuillez aussi prendre connaissance des propositions émises dans ce document que j’avais rédigé in illo tempore

Bien à vous

Alain

NB : voici des extraits de ces documents :

• Le Groupe Béna utilisera cette théorie de la TNN comme
– catalyseur de cette trans-disciplinarité
– référentiel commun
– outil d’investigation à partir duquel seront abordées ces questions et recherchées les propositions d’élucidation de ce Sens
et ce, afin d’éviter la dispersion et espérer pouvoir voir aboutir cette quête de sens.

• Le Groupe Béna se fixe comme but :

– d’apporter une contribution modeste mais concrète, significative et reconnue au niveau international, tant sur le plan scientifique, que théologique que philosophique, qu’humain,
• de l’éclaircissement de l’intelligibilité du Sens,
• du Pourquoi
• du Comment
• du Pour Quoi
de l’évolution de l’Univers, depuis le big-bang jusqu’à l’homme et
– de proposer une perspective d’un futur qui s’inscrit dans un projet qui transcende l’Homme.

• Les objectifs du Groupe Béna sont les suivants :

– structurer la critique de la TNN telle que décrite dans le document l’Economie de l’Univers
– approfondir les applications de la TNN : à la biologie, la physique, la chimie, la théologie, la linguistique, …
– proposer les pistes, poser les jalons du modèle et du logiciel de la TNN et de l’Economie de l’Univers
– échanger les progrès avec d’autres organismes et groupements/associations actives dans ce domaine de la recherche inter-disciplinaire
– faire reconnaître la TNN au niveau international
– faire connaître la TNN au grand public
– inspirer nos décideurs politiques/économiques/sociaux vers une recherche de solutions et d’actions en accord avec l’objectif d’accomplissement final de l’homme vers sa destinée
– inspirer nos jeunes, moins-jeunes et nos vieux en manque de Sens, en leur proposant une
approche reposant sur une démarche, un défi, une audace, un entendement raisonnables,
intelligibles, crédibles et porteurs de sagesse, de folie et d’espérance
– permettre à chaque membre du groupe d’y puiser l’inspiration, l’énergie, le soutien pour nourir sa recherche, ses aspirations personnelles et/ou professionnelles

Logo de Jean-Luc LEFEBVRE
mardi 6 mai 2008 à 10h16 - par  Jean-Luc LEFEBVRE

ARTICLE 1er – Nom
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : « Groupe Béna ».

Nota : la dénomination : « Groupe de réflexion Béna » est également proposée.

ARTICLE 2 – Objet
Cette association a pour objet d’entreprendre, de fédérer, d’archiver et de diffuser des recherches interdisciplinaires et transdisciplinaires sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle. Elle se propose notamment de travailler à l’émergence d’un nouveau paradigme scientifique, fondé sur la Théorie générale du sens (TGS), issue des travaux entrepris à Béna (Cerdagne) par Xavier Sallantin.

Nota : cet article est un point clé des statuts. Il est essentiel que l’assemblée générale parvienne à un consensus sur sa formulation.

ARTICLE 3 - Siège social
Le siège social est sis à :
21, place Joffre, 75007 PARIS.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau, à faire ratifier par la prochaine assemblée générale.

Nota : pour avoir une adresse parisienne, lieu de la plupart des réunions du groupe, il est possible (moyennant quelque précaution administrative à vérifier), de domicilier l’association à l’École militaire où exerce Jean-Luc Lefebvre.

ARTICLE 4 – Membres
L’association se compose de :
- membres actifs,
- membres bienfaiteurs,
- membres sympathisants,
- membres d’honneur.

Sont membres actifs les personnes qui adhérent aux présents statuts et s’acquittent d’une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale. Ces membres s’engagent à contribuer aux activités de l’association, notamment au travail de réflexion et de diffusion des recherches sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle.

Sont désignés membres bienfaiteurs, les personnes qui versent à l’association une somme supérieure ou égale à la cotisation annuelle versée par les membres actifs, mais qui ne participent pas aux réunions et travaux de recherche de l’association.

Sont déclarés membres sympathisants les personnes qui ont été membres actifs ou membres bienfaiteurs et qui ne versent plus de cotisation à l’association depuis plus d’un an.

Sont membres d’honneur les personnes qui, ayant rendu des services importants à l’association, sont distingués par l’assemblée générale sur proposition du bureau. Ils sont dispensés de cotisation.

Nota : Cet article fusionne les articles 4 et 6 de l’ancienne rédaction relatifs aux membres.
Il y a différents avis sur la définition des membres. Le principe de ne pas conditionner l’appartenance à l’association au paiement d’une cotisation semble partagé. A ce stade il est proposé la rédaction la plus complète qui pourra facilement être simplifiée lors de l’adoption des statuts par la première assemblée générale.

ARTICLE 5 – Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau de l’association qui statue sur les demandes d’admission présentées, selon les modalités ci-dessous précisées à l’article 6.
L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

ARTICLE 6 – Radiation
La qualité de membre se perd par :

- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par le bureau, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du bureau.

Le non-renouvellement de la cotisation ne constitue pas en soi une cause de radiation, sauf s’il est accompagné par une lettre de démission. Après une année calendaire sans versement de cotisation, un membre actif ou un membre bienfaiteur devient automatiquement membre sympathisant, sauf en cas de démission.

ARTICLE 7 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :

- les éventuelles subventions de l’État et des collectivités locales,
- les donations des membres bienfaiteurs (personnes physiques et personnes morales),
- toutes les ressources autorisées par la loi, notamment les droits d’auteur des publications effectuées au nom de l’association.

ARTICLE 8 - Assemblée générale
L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par le (la) président(e), à la demande du bureau ou à la demande du quart au moins des adhérents.
L’assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d’activité et le bilan financier présenté par le président assisté des membres du bureau. Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant. Elle pourvoit, par vote, à la nomination ou au renouvellement des membres du bureau. Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les mêmes conditions.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Nota : les membres non cotisants disposent légalement du droit de vote.

ARTICLE 9 – Bureau
L’association est dirigée par un bureau d’au moins 3 membres, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres du bureau sont rééligibles.

Le bureau désigne obligatoirement parmi ses membres :
- un président,
- un secrétaire,
- un trésorier.

En outre il désigne les tenants des fonctions cumulables suivantes :
- un animateur des réunions,
- un responsable du site internet,
- toute autre fonction que le bureau jugera utile d’assurer.

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’assemblée élective suivante.

Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur et jouissant de ses droits civiques.

Nota : cette rédaction assure le compromis entre le bureau minimal – Président, secrétaire, trésorier – imposé à toute association et la réalité de fonctionnement du groupe Béna où l’animateur et le responsable du site internet jouent un rôle particulier.
L’association fonctionnant sur la base du volontariat, les statuts sont rédigés pour un bureau d’au moins 3 membres qui peut s’étendre à un plus grand nombre en fonction des candidats.

ARTICLE 10 – Fonctionnement
Les membres actifs de l’association se réunissent régulièrement pour présenter leurs travaux et débattre.
L’animateur des réunions est chargé de préparer l’ordre du jour, de convoquer les réunions et d’en assurer la préparation matérielle (salle, mise en place de moyens audiovisuels…).
En liaison avec le secrétaire et le responsable du site internet, il tient à jour la liste des actions en cours consultable sur le site internet.
Le secrétaire est chargé de rédiger les comptes rendus de réunion.
Le responsable du site internet est chargé de tenir à jour et d’animer le site de l’association.

Nota : ce nouvel article est proposé, ainsi que le suivant, pour décrire le fonctionnement du "Groupe Béna" que l’association a pour objet de supporter.
En liaison avec l’article précédent, il convient de décider si l’on dédouble les fonctions formelles de président et de secrétaire de l’association avec les responsabilités pratiques d’animateur et de "secrétaire de séance" des réunions.

ARTICLE 11 – Groupes de travail
Les membres actifs de l’association peuvent s’organiser en groupes thématiques de recherches pour effectuer leurs travaux. La liste des groupes, de leurs responsables et de leurs thèmes d’études est tenue à jour par le secrétaire du bureau et diffusée sur le site internet de l’association. Les groupes publient les résultats de leurs travaux sur le site internet et les présentent régulièrement lors des réunions du "Groupe Béna".

Nota : ce nouvel article est proposé suite à une correspondance avec Michel Godron. Le travail en binômes ou trinômes qui pourront devenir à l’avenir des groupes plus nombreux est à la base de la production intellectuelle du "Groupe Béna". Il peut être utile de l’évoquer dans les statuts de l’association.

ARTICLE 12 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est placé sur un compte géré par l’un des liquidateurs, destiné à alimenter des actions conformes aux objectifs de l’association (publication d’ouvrages ou de documentation), conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Logo de Michel NT
vendredi 2 mai 2008 à 12h00 - par  Michel NT

Objet de l’association :

S’il ne faut pas ratisser trop large, il me semble que les travaux de Xavier ne se résument pas à chercher le sens de l’univers : à l’histoire naturelle succède une histoire culturelle. Les motivations de Xavier prennent leurs racines dans le monde d’aujourd’hui où l’on se demande où l’on va. Comme le souligne Jean-Nicolas, il y a une partie philosophique et théologique à ne pas oublier. Jean-Luc s’intéresse à la gouvernance, Bernard à l’éducation et à la notion de projet... Bref je pense que les sciences humaines de l’Homme auraient leur place dans l’association, et que la rédaction de l’objet de l’association devrait les prendre en compte.

Logo de J. Nicolas MAISONNIER
mercredi 30 avril 2008 à 22h50 - par  J. Nicolas MAISONNIER

Fonctionnement :
OK pour pas de Conseil mais un bureau de 3 membres ou plus élus par l’Assemblée générale.

Appartenance :
OK pour que le versement de la cotisation ne soit pas le critère d’appartenance. Je verrais bien deux types de membres :
- Membres actifs ou bienfaiteurs qui participent régulièrement aux activités de l’association par leur travail ou par leurs dons.
- Membres sympatisants ou membres d’honneur qui s’informent des activités et qui soutiennent moralement l’association.
Tous ont même droits de vote en assemblée générale.

Nom de l’association :

« Groupe Béna » me convient mieux que « Groupe de réflexion Béna » qui éloigne de l’action, de la communication ou de l’enseignement … mais a cependant le mérite de préciser qu’il ne s’agit pas d’un groupe musical ! « Groupe Béna » a l’avantage d’exister depuis 4 ans, y compris sur le Web, d’être court, compréhensible et facilement traduisible dans plusieurs langues.
A la question « Groupe Béna », le moteur de recherche internet Google met en première position notre Site, et juste après, il informe sur une intervention à L’Université de Louvain, d’Alain Bruyère « fondateur du groupe Béna, groupe transdisciplinaire de réflexion et d’approfondissement des questions liées au Sens ». A la question « Bena group », il envoi à Kaboul ( www.benagroup.com) et nous fait connaitre une ethnie de ce nom en Tanzanie.

Objet de l’Association :

Rédaction actuelle : « Son but est d’entreprendre, de fédérer, d’archiver et de diffuser des recherches interdisciplinaires sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle, en particulier en prolongement des travaux entrepris à Béna (Cerdagne) par Xavier Sallantin. »

Sur le web, « Sens de l’univers » et « Epistémologie naturelle » ciblent bien les écrits de Xavier, directement, ou via par exemple le CIRET (CIRET). Mais on pourrait aussi faire figurer trois autres mots qui caractérisent bien ce qui est novateur chez Xavier : « accord », «  numération » et « trine  », dans des expressions comme : « théorie ou trialectique de l’accord », « accordages », « croissante naturelle de l’accord », « sources de l’accord », « champ d’accord », « numération naturelle » « bio-arithmétique », « logique trine » « logique du tiers référent ». Sur le web, toutes ces expressions renvoient en premier et presque exclusivement sur Xavier Sallantin.

Nous pourrions aussi être plus audacieux en prévoyant de « travailler à l’émergence d’un nouveau paradigme scientifique, basé sur une nouvelle théorie de l’accord et une logique trine, issues des travaux entrepris à Béna par Xavier Sallantin  ». Stephen Wolfram s’est proclamé fondateur d’une « nouvelle sorte de science – A new kind of Science », l’espoir de Xavier n’est-il pas de jeter les bases d’une cyber-science qui permettent de découvrir le génome de l’Univers !

Je suis bien conscient qu’il n’est pas nécessaire d’écrire tout cela dans des statuts, mais leur rédaction est une bonne occasion de définir notre feuille de route pour éviter de trop nous disperser.

Autre posibilité d’enrichissement du texte : "des recherches interdisciplinaires, scientifiques, philosophiques et théologiques".

Autre nuance qui pose question : si au lieu de "en prolongement des travaux de X." , nous disions "à partir des .." , cela signifierait une plus grande "appropriation" des oeuvres de Xavier. Ce qui pose la question de la propriété intellectuelle. A qui appartiendra dans le futur, par exemple, les minutes et les enregistrements audio des colloques Béna ?

Logo de Jean-Luc LEFEBVRE
samedi 26 avril 2008 à 08h51 - par  Jean-Luc LEFEBVRE

Pour répondre aux diverses interventions précédentes sans synthèse, ni conclusion hâtive :

ARTICLE 1er
Je m’accorde avec Bertrand pour la dénomination : « Groupe de réflexion Béna ».

ARTICLE 2
Je reste attaché aux recherches "interdisciplinaires" et serais même tenté d’ajouter "transdisciplinaires".
Le débat reste ouvert !

ARTICLE 3 - Siège social
Le siège social ne sera pas chez Bertrand Lallour.
Ce peut être chez moi ou chez Jean-Nicolas, donc dans les Yvelines, à moins que je puisse proposer l’École militaire tant que j’y travaille. Ce lieu accueille un grand nombre d’associations pas seulement militaires.

De toute façon, le siège pourra être transféré par simple décision du bureau.

ARTICLE 4
Voir remarques Article 6.

ARTICLE 5 - Admission
Après « discrimination », je ne partage pas l’avis de Bertrand de préciser : « (en particulier de sexes ou de nationalités) », car il ne faudrait alors rien omettre (race, etc.).
Le débat reste ouvert !

ARTICLE 6 - Membres

1) D’accord avec Bertrand pour lier la cotisation à l’année calendaire.

2) Le débat sur les membres "simples sympathisants" ne s’acquittant pas (ou ayant oublié une année) de s’acquitter d’une cotisation est ouvert. L’idée de ma proposition était de ne pas conditionner par principe l’appartenance à l’association au paiement d’une cotisation. Je connais une association d’anciens élèves qui fonctionne sans cotisation, sa force est de revendiquer un grand nombre d’adhérents. Si Xavier invite les membres de l’association Béna à rejoindre la nouvelle association « Groupe de réflexion Béna » il pourrait être judicieux d’accueillir tous les sympathisants à qui nous n’adresserons peut-être plus un "Vent de Béna" ou autre publication "papier" régulière. En revanche, ils pourraient avoir accès gratuitement à notre site internet pour contribuer au rayonnement de nos travaux et nous disposerions d’un réservoir de correspondants important pour diffuser le fruit de nos recherches.

3) Le double principe d’une cotisation libre et d’une participation libre aux travaux du groupe permettrait de supprimer les distinctions entre les différentes catégories de membres. L’idée de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur visait simplement à honorer des membres particulièrement méritoires en leur accordant un statut particulier. On peut très bien ne pas inscrire ces distinctions dans les statuts et le décider plus tard au cas par cas. Il n’y aurait plus qu’une seule qualité de membre versant ou non une cotisation.

4) En conclusion pour ce qui concerne ce paragraphe, il reste donc à trancher :
- entre une seule ou plusieurs catégories de membres,
- si une cotisation annuelle minimale est exigée – ou non – pour rester membre.

Le débat reste ouvert !

ARTICLE 7 - Radiation
Rédaction découlant du choix fait au § précédent.

ARTICLE 8 - Ressources de l’association
RAS

ARTICLE 9 - Assemblée générale
A propos du droit de vote à l’AG des membres non cotisants :

Texte issu d’un échange récent au sein du CA d’une autre association :
Selon le ministère de l’intérieur, dans une association reconnue d’utilité publique, aucune catégorie de membres, y compris les non cotisants, ne peut être privée du droit de participer aux AG avec une voix délibérative.

Ceci dit, notre association ne revendiquera pas initialement d’être reconnue d’utilité publique.

ARTICLE 10 - Conseil d’administration et Bureau
J’approuve la suggestion de Xavier d’un bureau sans CA qui comprendrait au moins 3 membres exerçant les fonctions cumulables suivantes :
- un président,
- un animateur des réunions,
- un responsable du site internet,
- un secrétaire,
- un trésorier.

ARTICLE 11 - Règlement intérieur
OK pour suppression de ce §.

ARTICLE 12 - Dissolution
D’accord avec JNM pour supprimer :
"destiné à alimenter des actions conformes aux objectifs de l’association (publication d’ouvrages ou de documentation), conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901." me parait inutile puisque déjà dans la loi."

Le débat reste ouvert.

Prochaine rédaction de synthèse (V03) le 2 mai.

JLL

Logo de Bertrand LALLOUR
mercredi 23 avril 2008 à 23h34 - par  Bertrand LALLOUR

Je réagis, à mon tour,(ce 23 avril) sur l’état d’avancement des projets de Statuts pour la nouvelle Association remplaçant l’actuelle organisation du Groupe Béna, en suggérant quelques modifications de détails.

Je pars du Projet no 01 proposé par Jean-Luc L., qui est plus élaboré.

Art 1 – Je suggère de préciser qu’il s’agit du « Groupe de Réflexion Béna », car cette qualification est reprise dés l’art 2 avec des précisions quant à ses objets …

Art 2- Il faut à mon avis garder le mot « interdisciplinaire », car nous n’avons pas tous la même approche selon nos tempéraments.
Par contre, il peut être utile d’ajouter « recherches spécifiques et interdisciplinaires »…

Art 3 – Je ne souhaite pas que la nouvelle Association soit domiciliée chez moi, et me permets de suggérer celle, pour le moment, l’adresse de Jean-Nicolas M. ,s’il le veut bien !
Je pense personnellement que le Bureau désignera Jean-Nicolas comme Président, et Jean-Luc comme Vice-Président, chargé présentement de l’Animation et de la Coordination du Groupe.

Art 5 – après « discrimination », une parenthèse pourrait éventuellement préciser : « (en particulier de sexes ou de nationalités) »…

Art 6 – A la fin du deuxième §, je pense qu’il est préférable de lier la cotisation à L’Année calendaire, et non « pas un an à partir du jour de paiement », car dans ce dernier cas, les difficultés de Gestion s’accumuleront !
Par ailleurs, je suis perplexe devant l’existence de « membres (simplement) sympathisants », c’est à dire non cotisants…Pour répondre à la question de Jean-Nicolas, « Ils » n’auraient pas de voix à l’A.G. !
Peut-être pourrais t’on ajouter à l’art 6 la phrase suivante :
« Les cotisations versées au titre de l’adhésion annuelle bénéficieront des avantages fiscaux, dans les conditions prévues par la Loi, au profit des Associations », afin de + motiver.

Art 7 Je supprimerais volontiers, dans la version de Jean-Luc, le dernier § sur le « non-renouvellement de la cotisation »…
car on peut être cotisant sans être actif, mais l’inverse est absurde !
La solution actuelle de X.S., qui laisse libre le montant de la cotisation annuelle me semble être la bonne (on pourrait moduler entre 12 et 30 Euros) !

Art 10 – Il faut garder au C.A. un nombre impair ; je propose le chiffre minimum de 5.
A mon avis le C.A. doit être conservé (en sus du Bureau), car il comprendra probablement des membres qui ne feront pas partie du Bureau !

Art 11 – Peut éventuellement être supprimé, car le Règlement Intérieur est un acte du C.A.

Art 12 – O.K. pour suppression de la fin de la phrase, comme suggéré par Jean-Nicolas !

Je précise que les idées avancées sont de simples suggestions, et que j’adopterai très volontiers, la Version qui sera décidé, après que chacun se soit exprimé. Bon courage ! B.L.

Logo de J. Nicolas MAISONNIER
mardi 22 avril 2008 à 22h16 - par  J. Nicolas MAISONNIER

Quelques commentaires à la Version 01 :

Article 2 : se limiter aux recherches "interdiciplinaires" me semble pénalisant et source d’ambiguité.

Articles 4 à 7 : Faut-il que les membres non-cotisants aient même pouvoir que les autres en assemblée ?.

Article 10 : Je propose un conseil d’administration d’au moins 5 (voire 3 ?) membres et non 7. Le choix du bureau "à bulletin secret" me parait être un contrainte qu’il sera toujours possible de se donner librement.

Article 11 : Me parait inutile. Quand un réglement intérieur sera nécessaire il pourra de toute façon, comme les autres décisions, être approuvé par l’AG.

Article 12 : "destiné à alimenter des actions conformes aux objectifs de l’association (publication d’ouvrages ou de documentation), conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901." me parait inutile puisque déjà dans la loi.

Logo de Xavier SALLANTIN
mardi 22 avril 2008 à 08h06 - par  Xavier SALLANTIN

Mon expérience est qu’il est inutile et encombrant de créer une structure à deux niveaux :Conseil d’administration et Bureau. Seul le Bureau est obliogatoire. Dans le cas d’un groupe restreint à une douzaine de membres on peut considérer qu’il est une instance de conseil chaque fois qu’il se réunit. C’est le bureau qui est le noyau actif et ses membres doivent être géographiquement proches.
XS

Logo de Jacques M
lundi 21 avril 2008 à 16h54 - par  Jacques M

j’approuve les statuts proposés par Jean-Luc, qui me paraissent à la fois succincts et complets.

Jacques

Logo de Jean-Luc LEFEBVRE
dimanche 20 avril 2008 à 20h28 - par  Jean-Luc LEFEBVRE

Commentaire :

Ci-joint un projet de statuts plus détaillé que celui de Jean-Nicolas qui est inspiré par le statut du « Groupe de Réflexion Interdisciplinaire sur les Programmes » qui est un groupe de réflexion dans le domaine de l’enseignement (trouvé sur Internet).

La différenciation des diverses qualités de membres que j’introduis est motivée par le double souci :
- de permettre à des membres ne participant pas à nos travaux de contribuer matériellement à la vie de l’association (comme le faisaient les membres de l’association Béna qui lors de sa dissolution pourraient reporter leur intérêt sur le soutien au groupe Béna),
- de ne pas subordonner l’appartenance à l’association au versement d’une cotisation (membres sympathisants).

Statuts du « Groupe Béna » - Version 01

ARTICLE 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : « Groupe Béna ».

ARTICLE 2
Cette association a pour but d’entreprendre, de fédérer, d’archiver et de diffuser des recherches interdisciplinaires sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle, en particulier en prolongement des travaux entrepris à Béna (Cerdagne) par Xavier Sallantin.

ARTICLE 3 - Siège social
Le siège social est sis à :
[adresse de Bertrand Lallour si on souhaite un siège parisien, à défaut Jean-Luc Lefebvre est d’accord pour donner son adresse située dans les Yvelines]

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, à faire ratifier par la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 4
L’association se compose de :
- membres actifs,
- membres bienfaiteurs,
- membres sympathisants,
- membres d’honneur.

ARTICLE 5 - Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau de l’association qui statue sur les demandes d’admission présentées, selon les modalités ci-dessous précisées à l’article 6.
L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

ARTICLE 6 - Membres

Sont membres actifs les personnes qui s’acquittent d’une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale et qui s’engagent à contribuer aux activités de l’association, notamment au travail de réflexion et de diffusion des recherches sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle.

Sont désignés membres bienfaiteurs, les personnes qui versent à l’association une somme supérieure ou égale à la cotisation annuelle versée par les membres actifs, mais qui ne participent pas aux réunions et travaux de recherche de l’association. Cette qualité de membre bienfaiteur vaut pour une durée d’une année à compter de la date de versement.

Sont déclarés membres sympathisants les personnes qui ont été membres actifs ou membres bienfaiteurs et qui ne versent plus de cotisation à l’association depuis plus d’un an.

Sont nommées membres d’honneur les personnes qui, ayant rendu des services importants à l’association, sont désignées par le conseil d’administration. Ils sont dispensés de cotisation.

ARTICLE 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :

* La démission,
* Le décès,
* La radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d’administration.

Le non-renouvellement de la cotisation ne constitue pas en soi une cause de radiation, sauf s’il est accompagné par une lettre de démission. Après une année sans versement de cotisation, un membre actif ou un membre bienfaiteur devient automatiquement membre sympathisant, sauf en cas de démission.

ARTICLE 8
Les ressources de l’association comprennent :

- les éventuelles subventions de l’État et des collectivités locales,
- les donations des membres bienfaiteurs (personnes physiques et personnes morales),
- toutes les ressources autorisées par la loi, notamment les droits d’auteur des publications effectuées au nom de l’association.

ARTICLE 9 - Assemblée générale

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par le (la) président(e), à la demande du conseil d’administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.
L’assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d’activité et le bilan financier présenté par le président assisté des membres du conseil d’administration. Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant. Elle pourvoit, par vote, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les mêmes conditions.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 10 - Conseil d’administration et bureau
L’association est dirigée par un conseil d’administration d’au moins 7 membres, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

- un président,
- un ou plusieurs vice-présidents, s’il y a lieu,
- un secrétaire, et, s’il y a lieu un secrétaire adjoint,
- un trésorier, et, s’il y a lieu un trésorier adjoint.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’assemblée élective suivante.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur et jouissant de ses droits civiques.

ARTICLE 11 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 12 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est placé sur un compte géré par l’un des liquidateurs, destiné à alimenter des actions conformes aux objectifs de l’association (publication d’ouvrages ou de documentation), conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du XXXXXX

Le président :

Le secrétaire :

Le trésorier :

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dimanche 20 avril 2008 à 15h02 - par  J. Nicolas MAISONNIER

Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre « Groupe Béna ».

Article 2
Cette association a pour but d’entreprendre, de fédérer et de diffuser des recherches sur le sens de l’univers et l’épistémologie naturelle, en particulier en prolongement des travaux entrepris à Béna (Cerdagne) par Xavier Sallantin à partir de 1970.

Article 3
Le siège social est fixé à ….. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration et l’assemblée générale en sera informée.

Article 4
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation annuelle. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions. L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Article 5
La qualité de membre se perd par : la démission ou le non-renouvellement de la cotisation ; le décès ; la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d’administration.

Article 6 : l’assemblée générale
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par le (la) président(e), à la demande du conseil d’administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.
L’assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport d’activité et le bilan financier présenté par le président assisté des membres du conseil d’administration.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, par vote, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les mêmes conditions .

Article 7 : le conseil d’administration
L’association est dirigée par un Conseil d’administration de 6 à 9 membres élus pour 3 années.
Les membres sont élus par l’assemblée générale et sont rééligibles. Le Conseil est renouvelé chaque année par tiers, (la première année, les membres sortants sont désignés par le sort).
Le Conseil choisit parmi ses Membres, à la majorité simple, un Bureau composé :
- d’un Président
- d’un Secrétaire
- d’un Trésorier.
Le Conseil peut créer des postes supplémentaires de Vice-président, de Secrétaire Adjoint, de Trésorier Adjoint.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses Membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée générale.

Article 8 : dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.